Les voeux du maire 2016 - Roscoff.

Comme un certain nombre d'entre vous, j'étais hier soir vendredi 8 janvier aux vœux de la municipalité. Voir aussi pour rappel le compte-rendu des voeux 2015 (ici).

Quelques points qui ont retenu mon attention (liste non exhaustive):

• Le projet de rénovation de l'estacade est au point mort (à cause de l'avis de l'architecte des batiments de France semble-t'il).
• Le projet de centre-nautique avance. Les travaux devraient commencer en 2017. Personnellement je trouve que c'est un joli projet nécessaire et la réalisation est bien intégrée dans le paysage. Les circulations prévues devraient pouvoir permettre à la population de s'emparer de ce lieu. 
• Le "tour de l'Eglise" avance. Contrairement au centre nautique je trouve que c'est beaucoup pour un espace voué à être vide.
• Le "projet gare" évolue. Le centre médical se fera ailleurs (s'il se fait). Ça laisse la possibilité d'accroitre le nombre total de logements sur le site (120?). C'est une bonne chose à cause du point suivant.
• La baisse de la population se poursuit (la population municipale repasse sous les 3500) même si le maire, dans son exposé, semble douter de ces chiffres de l'INSEE). Mais avec 15 naissances et 58 décès en 2015, comment pourrait-il en être autrement, sans effort pour attirer de nouveaux Roscovites.  Avec 15 naissance, comment envisager sur le long terme la pérennité de deux écoles primaires sur Roscoff? Celle du service enfance-jeunesse?
• La clinique Kerlena s'en va en 2017, avec une centaine d'emplois. Aucune annonce sur le devenir de ce lieu. Ce qui est une question majeure pour les années à venir. 
• Et j'allais oublier, l'arrivée annoncée de la vidéo-surveillance entre le vieux port et le Bloscon, même si, de l'avis même  d'un audit de la gendarmerie, les actes d'incivilité sont vraiment minimes sur Roscoff. Cohérence.

N'hésitez pas à me faire par de vos commentaires.

Et bien sûr bonne année à tous.

Stéphane

Compte-rendu conseil municipal du 10 décembre

Bonjour,

Voici, avec un peu de retard, le compte-rendu du conseil municipal du 10 décembre 2015. Ce conseil est essentiellement technique, motivé par le  projet de fusion des communauté de communes du pays léonard avec celui de la Baie du Kernic. Il n'y a pas d'enregistrement du conseil pour cause de problème technique.  Si cela vous manque, ne manquez pas d'aller demander à Mr le maire de faire procéder aux enregistrements par ses services. 

Comme a l'accoutumée, le conseil commence par l'appel, la lecture et l'approbation du conseil de la fois précédente, puis le maire énumère les décisions qu'il a prise de son propre chef (le conseil lui en ayant délégué la possibilité). La municipalité n'a pas donné suite à 12 demandes de préemption.

 Concernant ces décisions, je me suis interrogé sur le fait de confier à une société morbihaise la location et l'entretien de vêtements de travail. Non que j'ai quelque chose contre le Morbihan (je suis de Saint-Pierre-Quiberon) mais la location et l'entretien de vêtements nécessite des transferts physiques (de ces vêtements) et ça serait plus COP21 ou Agenda21 de faire appel à une société plus proche. Mais je pense que le sens de ma question n'a pas été capté et la réponse que j'ai obtenu a été un "Il y a eu un appel d'offre, c'était les moins-disant".  

Accueil d'une nouvelle conseillère municipale. Je dois dire que je constitue la seule liste ou il reste encore 100% des élus initiaux.

Il y a avait deux délibérations à prendre concernant l'avenir de notre territoire suite à la loi NOTRE (Nouvelle Organisation Territoriale de la République). 

La première était d'approuver la fusion de notre communauté de communes avec celle voisine de la baie du Kernic. J'ai interrogé sur le siège de cette nouvelle entité, qui restera Saint-Pol-de-Léon, mais des services devraient rester localisés sur le site actuel de la CCBK, sur le nom, qui n'est pas encore défini, et sur l'impact de cette fusion au niveau personnel. Il semble que les ajustements en terme de personnel se feront au fur et à mesure des départs des agents.J'ai voté pour cette fusion.

La seconde concernait la fusion des syndicats. La loi NOTR impose en effet que les syndicats contenus à l'intérieur d'une communauté de commune soit dissous et leur activité intégrée à celle de la communauté de communes. C'est le cas des syndicats des eaux de Plouénan, et de Cléder-Sibiril. Il semble que les communes du territoire aient choisi de demander à ce que cette fusion soit repoussée à 2020, alors que le préfet propose une fusion dès 2017. C'est l'option pour laquelle j'ai voté. J'estime qu'en un an on peut faire beaucoup de chose, et que "ce qui est fait n'est plus à faire".  Fusionner dès 2017 permettrait de créer une amorce de service qui s'occupe de l'eau et de l'assainissement au sain de la communauté de commune, service qui s'occuperait en même temps de préparer le transfert de compétence de la gestion de l'eau et de l'assainissement à la communauté de communes, qui doit avoir lieu en 2020. Mais il y a peut-être d'autres intérêts à une fusion plus tardive, que je ne maitrise pas.

 

Délibération budgétaire modificative,  essentiellement due à l'avancement plus rapide que prévu des travaux autour de l'église, qui fait que les sommes dues en 2015 sont plus élevées que prévu, ce qui oblige à souscrire un prêt de 200,000 euros supplémentaires. (Voir Pièce Jointe 2). C'est un point que je considère purement technique, du fait que la décision de faire ces travaux a été prise bien en amont (et que je me suis exprimé contre). J'ai voté pour pour signifier que je suis pour qu'on paye ce qu'on doit.

 

Point technique là aussi. Nous avions voté précedemment pour une mutualisation au niveau de la communauté de communes du service urbanisme. Les différents actes (demandes de permis de construire, etc.) sont dorénavant effectués au niveau de la communauté de commune et facturés aux communes. Lors de la mise en place du processus de mutualisation, une estimation du cout des actes avait été faite. L'attribution de compensation, que la communauté de communes verse chaque année aux communes sera diminuée du cout de ces actes facturés à la commune.

 

Le maire demande à ce que le conseil municipal l'autorise à demander une subvention. C'est la dernière fois car la délibération 9 lui permettra de demander des subventions sans aviser au préalable le conseil municipal.  Vote pour la demande de subvention.

 

 

Vote pour le versement de 80 euros par enfant  pour un classe de neige à Praz sur Arly.

 

Dorénavant. le maire n'aura pas besoin de passer par le conseil municipal pour demander une subvention. Pour moi c'est bien dommage car le passage devant le conseil est une des façon d'être informé de ce qui se passe.  Vote contre.

 

Vote pour le télérelevé des compteurs à gaz.  Vote pour.

 

Vote pour l’adhésion au service de paiement en ligne. Certains services municipaux pourront dorénavant être réglés en ligne. Vote pour.  

 

Deux délibérations additionnelles ont été mises à l'ordre du jour de ce conseil. La première concerne une participation de la commune au cout des travaux d'extension de canalisation quand un client désire se brancher au réseaux et que celui-ci est éloigné de plus de 10 mètres de sa propriété. Vote pour.

 

La seconde délibération concerne le vote d'une motion pour essentiellement le maintien du siège du crédit mutuel Arkéa au Relecq-Kerhuon. Pour information, les parlementaires bretons se sont déjà exprimé en des termes similaires, de même que le nouveau président de région également. Vote pour.

 

Finalement, j'ai posé deux questions écrites. D'abord pour savoir quand serait affichée la devise de la république et apposés les drapeaux français et européen comme l'impose dorénavant la loi sur les écoles publiques et privées sous contrat. Ça devrait être fait au début de l'année prochaine, même si le maire semble vouloir apposer les drapeaux à certaines occasions seulement, alors que le texte de loi semble parler d'une présence permanente. Sur la seconde partie de ma question sur la laïcité, il semble que l'invitation à la messe restera sur les cartons d'invitation, et que j'ai une conception sectaire de la laïcité. Je prends acte. 

Concernant Martrop, il semble que leur départ ne soit pas définitif et que la société pourrait garder éventuellement son siège au Laber, même si l'endroit reste très flou. Adieu les emplois promis pour le moment, même si le maire a évoqué la construction de 17 fermes de productions, ou se situerait le gros des emplois. Roscoff n'aurait pas de site à proposer pour accueillir une de ces fermes. Mais l'ensemble du projet reste très flou, pour ne pas dire plus. 

 

 Stéphane Audic pour Roscoff à Gauche Toute!

Compte-rendu Conseil Municipal 6 novembre 2015

Comme d'habitude, vous pouvez suivre l'enregistrement du conseil [ici] et j'indique à quel moment de l'enregistrement est abordé chaque point.

Peu de délibérations à l'ordre du jour pour ce conseil qui s'est terminé en une demi heure.

Après le traditionnel appel [0:00] et la nomination du secrétaire de séance, le maire a signalé qu'il a été saisie de 20 demandes de préemption auquel il n'a pas donné suite et énuméré les décisions prises depuis le dernier conseil. On peut noter plusieurs décisions qui concernent le chantier de la place de l'église, le futur chantier du centre nautique ainsi que l'éventuel chantier de l'estacade.   

 

Le point suivant abordait la location d'un espace pour l'installation d'une antenne relais par Orange, sur le site du Bloscon, avec une antenne posée sur le pignon des ateliers relais [7:30]. A la lecture de ce point j’ai été étonné par le prix de 3000 euros par an soit 250 euros par mois et la revalorisation de 1 % par an. La commune a actuellement trois baux pour des antennes, avec SFR, Bouygues et Orange pour des sommes de 2500 à 2600 euros annuels. Sachant qu’Orange vend ses forfaits 4G à 25 euros par mois, j'ai trouvé que cette somme de 3000 euros était très basse. J'ai donc fait un certain nombre de recherches sur internet et j'ai trouvé ces différentes informations, issus toute de procès verbaux de conseils municipaux.  Voici quelques exemples:

• Décision du maire de Querqueville Numero 2013/18 pour un bail avec Orange Mobile : 5000 euros. Indexé sur l’indice du coût de la construction.
• "La commune de Saint Martin sur le Pré et Orange ont contractualisé le 9 janvier 2004, un bail d’une durée de 12 ans pour la location d’un emplacement dans l’église afin d’accueillir une antenne relais (loyer de départ : 4000 euros). Ce contrat arrivera à échéance en janvier 2016. Orange souhaite proposer à la commune un renouvellement par anticipation de ce bail à la date du 9 janvier 2015 pour une durée de 12 ans. Orange propose de remplacer l’indice du coût de la construction (ICC) par une actualisation fixe tous les ans de 0.5 % pour les loyers. Le loyer de départ avec l’actualisation fixe serait de 5600 euros.

        Après en avoir délibéré, à la majorité (14 voix pour et 1 abstention)

        , le Conseil décide : 

• De refuser la proposition d’Orange en ce qui     concerne        un loyer de départ de 5600 euros avec une actualisation par un taux fixe de 0.50 %, 
• De demander à Monsieur Jacques JESSON, Maire, de négocier au mieux avec Orange le renouvellement du bail dans des conditions autres que proposées ci-dessus.
• D’autoriser le Maire à signer tout document lié à cette affaire après négociation."
• La commune de Saint-Hippolyte, conseil municipal du 18 mai 2015 valide le transfert d’un bail pour antenne relais de SFR à un prestataire. Montant de 3800 annuel. 
• Une délégation du maire. Bayeux – Conseil Municipal du 29 décembre 2014. Antenne installée sur le Stade de Littry pour 12 an. Redevance annuelle de 6000 euros (révisée annuellement de 2%).
• Conseil municipal de la commune de CAPBRETON, 17 décembre 2014. Free mobile – 6500 euros par an – pour un relais sur le château d’eau.
• Conseil municipal du 22 juin 2015, commune de Beaujeu – relais de téléphonie dans l’église – 4175 euros annuels, 2 % par an de réévaluation.
• Conseil municipal de LA Suze, 19 mai 2015 – Bail avec Orange pour implantation d’antennes sur le château d’eau – 1900 euros, indexation de 1 %.
• Fontenany le Fleury : conseil municipal du 12 février. Bail avec Free pour 8000 euros par an.
• Conseil municipal de La Possession. On y parle de 2 sites: 1 à 4900 euros , l’autre à 5520 euros.
• Commune d’Autruy sur Juine : SFR 3485 euros et Bouygues 3312 euros.Commune de Launaguet – Conseil Municipal du 7 avril. Bail avec Orange pour 5000 euros, et 1000 euros par an pendant la durée des travaux.
• Ville de Poissy – Conseil Municipal du 18 mai 2015 - il y est noté que les antennes rapportent chacune à la ville 10.000 euros par antenne et par an.
• Les Herbier : Conseil Municipal du 29/09/2014. prévoit une revalorisation de 2 % par an.

Tous ces documents sont consultables sur internet. Il résulte de tout cela que les tarifs des loyers semblent très variables et que 3000 euros est dans la

fourchette basse de ce que j’ai trouvé. Orange n’est pas une société dans le besoin, avec 1.2 milliards d’euros de bénéfice l’an dernier et pourrait sans doute contribuer d’avantage. Il est évident que ces entreprises sont à la recherche de technologies rentables, la preuve en est leur refus de s’engager dans le fibrage optique pour les zones peu denses, en se concentrant sur les grandes villes.

La réponse a mon intervention a été qu'on pourra regarder cela de plus près, mais cela veut dire qu'il n'en sera certainement rien puisque la délibération a été acceptée à l'unanimité moins une voix (la mienne).

 

La décison 3 concerne la poursuite de la politique d'effacement de réseaux [12:05]. J'y suis favorable comme l'ensemble du conseil.  

 

Achat d'un terrain pour 1 euro à Kerjistin [13:35] pour désenclaver une maison. Vote pour. 

 

Achat d'un terrain rue du Vallanec [15:00] (régularisation). Vote pour.  

 

Vote d'un mandat spécial [16:10] pour que le maire et Mr Renault puissent assister au congrès des maires de France, pour s'informer des changements à venir des compétences des communes et communautés de communes suite à la loi NOTR. Vote pour.  

 

Arrivée tardive de la demande de subvention de "A fer et a flot" et règlement des prestations pour une fanfare cet été [17:45]. Vote pour. Même si il me semble que régler une prestation par une subvention n'est pas une pratique dans l'esprit de ce que doit être une subvention, mais j'étais déjà intervenu sur ce point lors d'un conseil précédent (http://roscoffagauchetoute.blogspot.fr/2014_09_01_archive.html)

 

Délibération technique sur une redevance versée à la commune pour les travaux sur les canalisations de gaz, de 0.35 euro par métre. Vote pour [21:25]

 

Rapport mis à disposition des conseillers [24:10] , que j'irais consulter dès que possible.  

Sinon j'ai posé la question suivante [24:55] , question devant être déposé deux jours avant le conseil.

 

La réponse a été  que l'environnement de ce terrain là n'est effectivement pas très très beau. Mr Chapalain a déclaré au maire que les gravats ne sont là que de manière provisoire et qu'ils devraient retourner bientôt d'où ils viennent.  Il est donc bien prévu que ce soit provisoire (quelques mois, le temps du chantier), et que si ce n'est pas le cas, alors il y aura des sanctions, et que les problèmes de ce coin là devraient être réglés. A suivre donc. 

N'hésitez pas à me contacter si vous avez la moindre question. 

* Note de synthèse

* PJ1

* PJ2

* PJ3

* PJ4

Stéphane Audic

Communiqué de Presse : Travaux sur la place de l'église

Chers amis, pour information voici le texte du communiqué de presse paru ce jour dans le télégramme.

Communiqué de Presse.

Suite à la parution dans le Télégramme de mercredi 14 Octobre 2015 de l'article intitulé "Travaux. Chantier ouvert autour de l'église", 'Roscoff à Gauche Toute!' souhaite préciser que contrairement à ce qui est indiqué dans l'article, le montant global des travaux n'est pas de 772.000 euros TTC, mais de 950.000 euros TTC comme l'indique la délibération numéro trois du conseil municipal du 30 juillet 2015 (voir ici: http://www.roscoff.fr/IMG/pdf/pv_cm_du_30.07.2015.pdf). La somme de 772.000 euros correspond aux seules sommes qui seront engagées en fin d'année. De plus, dans une commune impliquée dans une démarche agenda 21, nous nous interrogeons sur la technique employée, qui consiste à revêtir la chaussée d'une couche de bitume provisoire, avant de la remplacer par des pavés, gaspillage de bitume en contradiction avec les principes du développement durable.

Evaluation objective.

Comment évaluer le succès d'une municipalité. Un critère objectif, de réussite est celui de la croissance de la population. Est-ce que oui ou non la population est plus élevée à la fin d'un mandat par rapport à ce qu'elle était au début? Il est évident que la commune de Roscoff, ainsi que de nombreuses communes alentour, sont en situation d'échec si on considère ce critère. La population diminue.

Pour illustrer cela, je vous ai fait la petit carte suivante, à partir des données que l'INSEE met à disposition (ici). Elle vous montre, en pourcentage, le solde naturel de nos communes, c’est à dire l’excès de naissances sur les décès en moyenne sur les 10 dernières années et rapportée à la population (de personnes domiciliées,car à Roscoff, certains décès de personnes venant d'autres communes et résidant temporairement dans les établissements hospitaliers, ne doivent bien sûr pas entrer en ligne de compte). 

Ce que l'on voit, c'est que Roscoff et Saint-Pol-de-Léon voient leur population baisser dramatiquement (nous sommes à près de 1% par an de baisse de la population due au solde naturel). Nous franchirons certainement vers le bas le seuil des 3500 habitants avant la fin de la mandature à Roscoff. Sur ces 10 ans, le Finistère a vu une croissance de 0.2% par an de sa population (hors migrations), et c'est le cas également pour la Bretagne dans son ensemble (0.17%).

Il est évident que seul une politique volontariste peut contrecarrer cette tendance. Car avec le vieillissement de la population, le solde naturel va forcément encore baisser dans le futur, car qui dit vieillissement dit faible taux de fécondité. 

Force est de constater que les priorités de la municipalité actuelle ne vont pas dans ce sens. L’aménagement du quartier de la gare, qui s’étalera sur les 10 ans à venir, est complétement décalé en ampleur et en temps de réalisation par rapport à ces objectifs. Roscoff est une ville qui meurt. Est-ce que c'est son destin? Peut-on encore faire quelque chose pour que ça cesse?

Manifestation de l'Association des Maires de France

On peut lire dans le Telegramme d'aujourd'hui 18 septembre que le Maire de Roscoff vous invite à protester demain devant la mairie contre la baisse des dotations de l'état.  Je voudrais simplement rappeler deux choses. 

Si baisse il y a, c'est que le pays a du faire un certain nombre d'efforts pour payer l'ardoise laissée par nos prédécesseurs à la tête de l'état, et qu'il est normal que les couts soient partagés par toutes les collectivités. Il est d'ailleurs à noter que les ténors de l'UMP (enfin de LR) annoncent des coupes encore plus drastiques, puisque les baisses des dépenses de l'état qu'ils envisagent  sont d'au moins 100 milliards d'euros, ce qui ne se fera pas sans toucher aux communes. Alors c'est un peu un double langage car on se plaint dans les collectivités, tout en sachant qu'on fera pire encore si on est élu.

La commune de Roscoff, qui se permet de dépenser 800,000 euros pour refaire la place de l'église comme je l'explique dans le dernier bulletin municipal (lire le texte [ici]), semble vraiment ne pas avoir le couteau sous la gorge. 800,000 euros, c'est plus que la dotation de l'état en une année (autour de 600,000 euros cette année), c'est donc les impôts locaux des Roscovites et la taxe sur le produit des jeux du Casino qui sont mis aussi à contribution. Si on divise par Roscovite, comme la municipalité a aimé le faire quand elle discutait des dépenses liées aux activités périscolaires, c'est une somme de 230 euros par Roscovite environ. Ce n'est rien, on emprunte, mais il faut savoir que la ville est endettée de près de 9 millions d'euros déjà, ce qui nous coute plus de 200000 euros par an en intérêt.

En conclusion, au moins à Roscoff, je trouve que cette manifestation ne se justifie pas, sauf si elle est motivée par des intérêts partisans. Dire que je croyais qu'à Roscoff on ne faisait pas de politique. 

 Stéphane Audic pour Roscoff à Gauche Toute

Travaux sur la place de l’église - Tribune pour le bulletin municipal de septembre 2015

Voici le texte de la tribune de Roscoff à gauche toute pour le bulletin municipal qui devrait sortir ces jours ci. Il fait référence aux travaux de rénovation de la place de l'église qui ont été attribués lors du dernier conseil municipal du 30 juillet dernier (voir compte-rendu sur ce blog [ici])
 
Travaux sur la place de l’église

Je vais profiter de cette tribune pour vous faire part de mon sentiment sur les travaux qui devraient démarrer bientôt autour de l’église. Le conseil municipal du 29 juillet 2015 a voté l’attribution des marchés de travaux pour la somme de 800,000 euros. Il y a eu une voix contre. La mienne. Je suis encore en train de chercher l’intérêt de cette dépense. Pour moi, si ce n’est pas cassé, ça ne sert à rien de réparer. Or la place de l’église est tout à fait fonctionnelle. L’attraction à cet endroit est bien sûr l’église elle même, et la mairie, mais cette place n’est pas un lieu de vie de Roscoff. Il n’y a là aucun café, aucune terrasse dont les travaux pourraient augmenter la fréquentation. A mon sens, l’argent public doit être utilisé pour améliorer la vie des habitants (même si les intérêts de chacun ne sont pas les mêmes). De mon point de vue, des travaux pour améliorer l’accessibilité de la mairie, des dépenses ayant pour but d’attirer de nouveaux habitants permanents pour la commune, de nouveaux emplois, seraient utiles. Les travaux autour de l’église ne le sont pas.

Stéphane Audic pour Roscoff à Gauche Toute!