Compte-rendu conseil municipal du 17 juin 2016

Bonjour. Ce compte-rendu du conseil municipal du vendredi 17 juin arrive avec un peu de retard. Le temps passe très vite et il est facile de se laisser dépasser. 

Ce conseil était sans véritable enjeu et l'essentiel des décisions ont été prises à l'unanimité. En particulier, l'avis favorable de la commune à une fusion des communautés de communes du Pays Léonard et de la baie du Kernic. Je suis intervenu en fin de conseil par une question écrite, donc déposée au moins 48 h avant le conseil, sur le thème des migrants. 

Comme d'habitude, vous pouvez télécharger un enregistrement du conseil [Ici].

 Voici un compte-rendu point par point.

Après l'appel [0:00], le maire annonce qu'une question, initialement prévue, celle de la demande de subvention pour l'école Ange-Gardien, ne sera pas étudiée car, comme je l'avais rapporté après réception de l'ordre du jour, la question n'avait pas été abordée par la commission compétente. Dans le cadre de l'utilisation de la délégation du conseil municipal au maire, celui-ci annonce qu'il n'a pas donné suite à 24 demandes de préemption. Peut-être qu'un jour la commune se servira de cet outil, comme complément à la construction de logements nouveaux comme dans le cas du futur projet gare, et ceci sans avoir besoin de nouveaux terrains. Parmi les décisions signée, nous pouvons remarquer un contrat de 5000 euros d'ingénieries informatique et telecom. Il est dommage de ne pas avoir ces compétences soit en interne, soit au niveau de la communauté de communes. Ce sont des compétences bien évidement partageables. Concernant les tarifs des horodateurs, elles ne passent plus maintenant en conseil que sous la forme d'une simple information, ce qui est dommage. On remarque encore un avenant pour l'aménagement de la place de l’église, pour le contrôle d’accès et l'éclairage pour la mise en valeur des édifices [5:30].

 

Vote des subventions aux associations. Voir la pièce joint [PJ 1] et l'enregistrement [6:10]. J'ai voté pour, pour ne pas pénaliser les associations. Bon de toute manière mon vote ne pèse pas lourd. Toutefois, il faudra penser, quand les conseils municipaux seront renouvelés, à revoir la procédure d'examen des demandes. Les pièces demandées ne sont pas toujours jointes aux demandes. Les demandes arrivent régulièrement après la date limite prévue. Le fait que les sommes attribuées sont souvent identiques à celles attribuées l'année précédente montrent bien que les sommes ne sont pas du tout attribuées en fonction des projets des associations, mais sur la base d'un historique. 

J'imagine une procédure ou chaque dossier de demande de subvention serait distribuée à plusieurs conseillers rapporteurs et un jury (formé soit de conseillers, soit même de citoyens), pourrait se prononcer sur les subventions à attribuer. Pourquoi pas.   

 

 Suite à la renégociation d'un emprunt immobilier et des rectifications demandées par la trésorerie, ainsi que des erreurs d'amortissement entre 1991 et 1995 dont la trace a été perdue[17:0]. Je me suis abstenu, ayant voté contre les budgets. [PJ 2]

 

[21:15] Lors du dernier conseil, la décision avait été prise d’intégrer à la commune un certain nombre d’éléments du réseau d'eau potable qui appartenait au syndicat de l'Horn. Cette délibération vient compléter cela au niveau du contrat de délégation de service public avec la SAUR. Vote pour. [PJ 3]

Passage de la compétence assainissement non collectif de optionnelle à facultative [22:15].  Avis favorable de la commune. Vote pour.

 

Avis de la commune sur le projet de fusion des communautés de communes du Pays Léonard et de la baie du Kernic [PJ 4] [25:30].

Vote pour. On peut regretter que le nouvel ensemble aura probablement 14 vice-présidents, pour ne facher personne.

 

Sans commentaire. [28:00]

 

 Sans commentaire. [29:25]

 

[30:15] Modification du règlement intérieur en conformité avec l'avis des membres du comité hygiène et sécurité. [PJ 5]. Vote pour. 

 

[32:05] Modification du tableau des emplois. [PJ 6]. Vote pour.  

 

[34:28] Camp surf pour les jeunes Roscovites, en coopération avec Saint-Pol-de-Leon. De telles coopérations seront certainement amenées à se développer dans le futur, vu la baisse du nombre d'enfants sur nos communes. Vote pour. 

 

[35:53] N'ayant pas pu consulter ce document, j'ai regretté pour ce point et pour les suivant, que ces documents ne soient pas consultables sous forme électronique, n'ayant pas forcément l'occasion de me rendre en mairie aux heures d'ouverture pour des raisons professionnelles. Je me suis donc abstenu. 

Les autres points étaient des points d'information sur des documents à consulter. J'irai le faire dès que possible.

Le conseil s'est terminé sur ma question écrite [39:08] concernant la situation des migrants (voir mon billet précédent). 

Monsieur le Maire,

Comme vous le savez, il y a sur Roscoff depuis maintenant plusieurs mois des personnes qui fuient la guerre dans leurs pays et en recherche d’un passage vers l’Angleterre. Elles se sont initialement installées dans une ruine près du stade et du port du Bloscon.

Un collectif s’est organisé pour venir en aide, en particulier pour subvenir à des besoins de première nécessité comme la nourriture, l’hygiène, le chauffage, l’eau potable, mais aussi pour fournir des avis médicaux ou juridiques. Vous avez d’ailleurs contribué vous-même, par exemple en attribuant la gratuité de l’usage des douches sur le port.

Le collectif a entamé des démarches pour trouver des solutions alternatives à l’hébergement dans la ruine, pour des raisons évidentes d’hygiène et de sécurité. C’est chose faite pour ce mois de juin ou une communauté religieuse met généreusement à disposition quelques chambres.

Je voudrais profiter de l’occasion pour saluer la générosité d’un certain nombre de Roscovites qui se reconnaîtront, mais aussi et c’est bien naturel, de ce collectif qui regroupe des gens qui résident bien au-delà de notre commune et qui ne comptent ni leur temps, ni leur énergie.

La solution dans la communauté religieuse est provisoire et prend fin pour des raisons relatives à leur planning fin juin. Nous cherchons donc d’autres possibilités sur Roscoff pour des hébergements ainsi qu’un lieu qui pourrait servir d’accueil de jour, de lieu de repos, et même simplement un lieu de stockage pour des produits de première nécessité. Il ne fait aucun doute, devant la générosité qui s’est déjà manifestée, que nous trouverions les personnes nécessaires pour faire fonctionner ce lieu. Je vous demande donc, de nous aider à susciter des vocations parmi nos concitoyens pour cet hébergement et ce lieu d’accueil, soit par l’insertion d’un appel à générosité dans le Roscoff-Info, ou par tout autre moyen que vous jugerez adaptés.

Je voudrais conclure en rappelant quelques points.

D’abord, il est peu probable que la ville ait à gérer l’arrivée d’un nombre élevé de personnes. La petite taille du port, le faible nombre de rotations, tout cela fait que les migrants se rendent vite compte des difficultés sur place et choisissent bien souvent de ne pas rester. Par contre, il est probable au vu de la situation internationale qu’un flux régulier d’allers et venues se maintienne et justifie la demande faite précédemment.

Ensuite nous ne choisissons pas dans quel corps s’éveille notre esprit. Nous pourrions très bien être à leur place et accueillir avec soulagement le répit qui nous est offert.

Et même si nous, nous sommes préservés des horreurs des guerres, il faut nous rappeler que nos parents, nos grand-parents, nos amis ont parfois connu de telles situations et que l’accueil est notre devoir, pour traiter ces gens de la même manière que nous aimerions ou que nous aurions aimé qu’on nous traite.

Monsieur le Maire, je vous remercie.

Stéphane Audic

La réponse [41:50] est que ce sont des personnes dans l'illégalité est que la ville ne peut aider des gens qui ne sont pas dans une situation légale, mais laisse donc le collectif intervenir (en aidant ponctuellement  par exemple pour les douches). La ville regarde donc d'un œil bienveillant si une aide est apportée par des particuliers pour des hébergements (commentaire personnel : en suivant en cela l'exemple de la communauté religieuse). Si vous souhaitez donc aider, merci de prendre contact avec moi et je transmettrai vos offres. Le besoin n'est pas forcement immédiat, mais comme je le dis dans mon courrier, un flux peut s'établir et il est souhaitable d'identifier par avance des solutions. Concernant le devenir de la ruine Chapalain, le soucis posé par cet endroit est posé de nouveau.

Compte-rendu conseil municipal 13 juin

Vendredi 13 juin se déroulait le conseil municipal. Voici un exposé sommaire de son déroulement.

Le premier point est, de manière traditionnelle, l'approbation du procès-verbal de la séance précédente, ainsi que l'information sur l'utilisation par le maire de la délégation que lui a voté le conseil municipal. La décision 2014-10 a été chiffrée en commission administration générale à 14000 euros par an (sauveteurs du SDIS à Roch Kroum). Sinon il y a 6.000 euros de feux d'artifice et 16000 HT d'entretien du réseau d'éclairage public. J'ai voté contre l'approbation du procès-verbal, car celui proposé n'était qu'une copie quasi conforme de la note de synthèse du même conseil, omettant une lettre de Mme Noblot lue par Mme Denieul concernant le projet gare, et des précisions sur le coût des employés recrutés pour la saison (85.000 euros). Le maire estime que le procès-verbal n'a pas vocation à rapporter les interventions des uns et des autres mais pour simple but d'attester des délibérations votées par le conseil. J'estime que c'est un moyen d'information pour les Roscovites et que le pluralisme des opinions y a toute sa part. J'ai d'ailleurs fait remarquer que le nouveau règlement intérieur du conseil municipal (point 3 de l'ordre du jour) prévoit d'enregistrer le conseil (mauvaise interprétation de ma part). 

Le règlement intérieur est adopté, avec des améliorations et un quiproquo. Les améliorations sont l'accès aux documents préparatoires des conseils municipaux sur l'intranet de la mairie. Ainsi que le fait que les convocations aux différents conseil (commissions égalements) se feront sous forme électronique (et non plus forcément par courrier), économie de timbres en perspective. Une autre amélioration que j'avais cru voir était que les conseils municipaux seraient enregistrés pour en faire une transcription plus fidèle dans les procès-verbaux. Je suis trop jeune peut-être. Pour moi "enregistrer" signifie "sonore" ou "vidéo", mais apparemment, ce n'est pas ce qui est envisagé. 

Sinon Mr de Calan trouve que la municipalité est déjà trop bonne de nous accorder un bureau dans cette période de restrictions budgétaires alors qu'il y a des salles de réunion à Mathurin Méheut. 

Je pense avoir voté pour, à cause des quelques améliorations. 

Le point suivant est un point assez technique qui permet au premier adjoint de signer certains documents.

Le gros morceau de ce conseil est le vote des subventions aux associations. Globalement en baisse mais on trouve quelques associations intouchables et les critères semblent un peu variables. Par exemple, il a été reproché à l'Amicale Laïque d'avoir beaucoup d'argent sur ses livrets, mais je ne suis pas certain que toutes les associations mentionnent l'état de leurs livrets dans les demandes. Au vu du positif et du négatif je me suis abstenu. Il faut savoir que les Roscovites offrent la grosse caisse à 800 euros des cuivres du Léon. 

Achat de terrains rue de Ruveic. Ce sont des délaissés qui seront utilisés pour faire un trottoir et sécuriser le croisement avec la départementale en augmentant la visibilité. Les travaux devraient être pour la fin de l'automne. 

Je m'étais étonné du prix bas du Jumpy, mais après information en commission finance et au cours du conseil, il semble que celui-ci date de 1996 et a plus de 260,000 km. L'argus informe malgré tout que c'est un peu bas [Ici] mais c'est une reprise par un professionnel. Je voulais préciser qu'un tel matériel aurait pu intéresser un Roscovite, mais ça m'est sorti de la tête. 

On peut regretter que les deux écoles ne participent pas ensemble aux activités périscolaires, afin que les enfants puissent mieux se connaitre, mais on peut se réjouir que les travaux d'activité périscolaire soient bien en place à Roscoff.

Vote à bulletin secret qui a vu Mme Tanguy-Dillasser l'emporter sur Mme Denieul par 20 voix contre 5 et une abstention.

Modification du budget suite à l'achat du batiment des affaires maritimes, mais aussi d'une hauuse d'effectif de l'Ange Gardien et une baisse des Moguérous qui fait que la contribution à l'Ange Gardien doit être augmentée (c'est contractuel ; à quand la modification du contrat?).

Vote obligatoire sur une indemnité au comptable.

Modification d'une délibération précédente pour permettre à plus de personnes de pouvoir bénéficier de subventions.

J'ai voté contre, estimant que c'était aux professionnels concernés de prendre ces frais en charge, étant ceux qui bénéficient des retombées.

Vote suivant le souhait exprimé par les agents, à l'unanimité.

Sans commentaires.

Un petit espace de liberté aurait pu être offert aux Roscovites, celui de faire des travaux de ravalement sans déclaration préalable en dehors de la zone ZPPAUP. La mairie veut tout contrôler. Une mairie qui tolère pourtant ça ( deux poids deux mesures?) :

Sinon les 3 derniers points sont sans commentaires.

J'avais adressé une question au maire dont voici le texte.

Monsieur le Maire, 

 Dans le compte rendu du bureau municipal du 26 mai, vous vous inquiétiez de la désinvolture des agents recenseurs, qui avaient relevé un trop grand nombre de logements vacants. Cette possible désinvolture ne doit pas cacher le fait que les logements vacants sont très nombreux sur la commune (242 logements vacants en 2010 contre 159 en 1999 ; vous avez peut-être des chiffres plus récents). Vous savez que la situation du logement est tendue sur la commune. La construction de 40 logements au sud de la gare (prévue pour 2015 il me semble) donnera une certaine bouffée d’oxygène, même si ce nombre semble relativement faible. Mais faire qu’un maximum de travailleurs roscovites puisse se loger sur la commune devrait être une priorité et cela aurait d’inévitables avantages, tant au niveau de la qualité de vie de ces personnes, qu’au niveau du développement durable (moins de transport, problème du parking par exemple). D’ailleurs la création de logements sur les communes littorales est une priorité notée en ces termes dans le schéma de cohérence territoriale. Je cite : “l’objectif est de permettre aux actifs de se loger à proximité de leur lieu de travail, y compris près du littoral.” 

Vous savez certainement qu’un arrêté récent (datant du 16 avril 2014) porte sur la création par la direction générale des finances publiques d'un traitement automatisé de transfert des données à caractère personnel relatives aux logements vacants et aux résidences secondaires aux communes, aux départements et aux établissements publics de coopération intercommunale. Vous savez aussi qu’il existe la possibilité d’instaurer une taxe d’habitation sur les logements vacants. Pour être applicable, celle ci doit être votée au niveau de la communauté de communes. À ma connaissance, ce n’est pas le cas actuellement, mais une volonté politique permettrai certainement de le faire: vous êtes vice-président de la communauté de communes, et le problème de Roscoff est partagé par la ville voisine de Saint-Pol-de-Léon (411 logements vacants en 2010 contre 309 en 1999). 

Il y a donc actuellement plusieurs leviers pour tenter de remettre, au moins en partie, une partie de ces logements vacants sur le marché. La taxe d’habitation sur les logements vacants inciterait les propriétaires de logements vacants à s’en séparer. La base de données vous permettrait de cibler les propriétaires de logements vacants et de tenter de voir avec eux comment remettre leurs logements sur le marché. Plus qu’une question, cette lettre est une demande pour que vous exploitiez au mieux ces deux leviers, pour accroitre la possibilité qu’ont les gens qui travaillent à Roscoff de s’y installer. 

Veuillez agréer Monsieur le Maire l’expression de mes salutations distinguées. 

 Stéphane Audic 

La réponse à cette question a été une nouvelle fois (voir compte-rendu séance précédente) que ce n'était pas une question à poser en conseil municipal, mais en commission. J'en suis à me demander quelles sont les questions qu'on peut poser en conseil municipal. 

Sinon, il semble qu'une partie des logements vacants sont des logements loués en meublés et qu'il ne faut pas faire crouler les loueurs sous les impôts, qu'ils en payent déjà bien assez comme ça. On parle aménagement de l'espace ou comment faire venir une population sur Roscoff en lui permettant de se loger et on vous répond impôt. N'étant pas loueur moi-même il est vrai que je ne peux pas comprendre. J'ai quand même le sentiment que la réponse était à coté de la plaque.

Sinon, il est assez fascinant de voir la majorité voter comme un seul homme. C'est impressionnant de voir une telle unanimité sur tous les points. 

Voici les pièces jointes ([ici])

Petite Cité de Caractère

Ce n'est pas sans sourire que l'on lit les "engagements" que l'on trouve dans la charte des Cités de Caractère (ici), voir l'extrait plus bas. En particulier, j'attire votre attention sur le point "Entretien et valorisation du bati public" qui mentionne

• La suppression des friches urbaines
• La supression des points noirs et verrues. 

Je ne sais pas pour vous, mais ça évoque cet article là: http://roscoffagauchetoute.blogspot.fr/2013/12/un-joyau-dans-son-ecrin-de-verdure.html

Sinon l'association en question encourage les communes à faire réaliser un plan cavalier en 3D (coût 8.000 euros) (voir compte-rendu Conseil municipal Avril 2013 sur le site de la mairie) dont l'intérêt reste obscur. Censément ce plan cavalier serait, (mais pour qui?)

• d'un point de vue technique, une base de travail pertinente à utiliser en urbanisme, pour préparer la sauvegarde des quartiers ou édifices, comprendre ou simuler la progression d'une ville;
• d'un point de vue exploitation, un outil de communication: sa mise en forme informatique permet de l'utiliser pour différents supports (cadastre, documents touristiques, documents d'interprétation et de valorisation du patrimoine...) et ce de façon évolutive.

Il faut le savoir, mais l'association des Petites Cités de Caractère a touché une subvention de 7135 euros en 2013, 6500 en 2012, etc. Les logos que l'on voit à l'entrée de notre ville ne sont pas gratuits, et il reste à prouver que le coût surpasse le bénéfice.

Stéphane Audic pour 'Roscoff à Gauche Toute!'

Un joyau dans son écrin de verdure

A proximité du port du Bloscon, on peut difficilement manquer ce magnifique monument dont les murs gris commencent à être recouverts d'algues rouges du plus bel effet. Cette magnifique construction est un joyau dans son écrin de verdure. 

Comme le plaisir est trop grand, on ne peut pas s'empêcher d'en redemander. Voici donc deux autres photographies du monument.

Les spécialistes de l'histoire de Roscoff pourront nous éclairer sur l'origine de ce monument. Civilisation extra-terrestre? Ancienne société secrète? Cette organisation était doté de pouvoirs surnaturels, car il en fallait certainement pour oser une construction pareil dans un tel endroit. Et du culot, il en fallait aussi pour autoriser une telle construction dans un tel endroit. 

Toujours est-il que cette civilisation s'est éteinte avant l’achèvement de son chef-d’œuvre, et ceci nous amène à nous poser une question plus terre-à-terre. Celle du devenir de cet œuvre. Non-achevée depuis tant d'années, son permis de construire est caduque. Il serait peut-être temps alors de restituer ce lieu à son  utilisation première: l'agriculture.